Conditions générales et d'expeditions


Il était une fois 0raclae est immatriculée au Registre des Métiers
sous le N° 503833758

INTRODUCTION

Tout achat de bijoux et de décorations sur ce site entraîne l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente, en conséquence le consommateur reconnaît être parfaitement informé du contenu des conditions générales suivantes:

Article 1/ Les articles proposés sur le site
Les bijoux et décorations proposés sur ce site sont tous réalisés artisanalement et sont des pièces uniques, les photos prises retranscrivent le plus fidèlement possible la réalité mais de légers écarts de nuance sont toujours possibles entre cette photo et le bijou réalisé.

Article 2/ interdiction de la copie
Tous les modèles et toutes les photos sont la propriété exclusive du site ORACLAE BIJOUX, toute usurpation donnera lieu à des poursuites pénales.

Article 3/ Prix
Les prix sont indiqués en euros hors frais d'expédition et de traitement et sont nets de taxe, en effet le site Il était une fois Oraclae n'est pas assujetti à la TVA (art 293 B du CGI). Tout article peut être retiré à tout moment de la vente.

Article 4/ Réserve de propriété
Le transfert de propriété des marchandises ne s'opère qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoire.

Article 5/ Expédition
Les frais d'expédition et de traitement sont à la charge de l'acquéreur et se font par la Poste en lettre Suivie ou en Colissimo après encaissement. Ceci hors période d'absence de la créatrice et dans ce cas l'indication sera porté sur le site. Le site Il était une fois Oraclae ne saurait être tenu pour responsable en cas de retard dans l'acheminement, de perte ou de dégradation de l'envoi par la poste.
En effet, le transfert des risques transport s'opère vers le client dés le dépôt de la commande par le site Il était une fois Oraclae à la Poste. L'envoi se fait à l'adresse mentionnée par le client. Un mail confirmant l'expédition sera adressé à l'acquéreur précisant le numéro du suivi postal.

Article 6/ Paiement
Les paiements se font par Carte bancaire ou chèque, il vous faudra dans ce dernier cas attendre jusqu'à l'encaissement effectif du chèque pour que le bijou soit expédié, il est aussi possible de payer en ligne par PAYPAL. Tout achat dont le règlement ne sera pas réalisé dans un délai de 10 jours après passation de la commande sera annulé. Le site Il était une fois Oraclae se réserve le droit de refuser la vente en cas de litige en cours sur une précédente commande.

Article 7 / Droit de rétractation
Conformément à la loi (article L 121-20 du Code de la Consommation) tout acquéreur dispose d'un droit de rétraction de 7 jours ouvrables à compter de la réception de votre achat, rétraction qui inclut quelques conditions :

le retour des bijoux devra se faire aux frais personnels de l'acquéreur en lettre Suivie ou en Colissimo.
les articles doivent être complets,intacts dans leur emballage d' origine et n'avoir jamais été portés.
Un avoir ou un remboursement sera alors effectué dans délai maximum de 30 jours, les frais d' expédition et de retour restant à la charge de l'acquéreur.

Cas particulier
En cas d'une commande spécifique et sur mesure, un retour de marchandise ne sera pas accepté.

Utilisez ce modèle pour ajouter un formulaire de contact  à votre site. Pour que cette rubrique soit pleinement fonctionnelle, vous devrez configurer les options d'envoi des données du formulaire (adresse email et méthode d'envoi) dans le contenu de la rubrique. Vous pourrez également configurer le formulaire selon vos besoin en y ajoutant les champs de saisie de votre choix et indiquer lesquels sont obligatoires.